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Fréquences – Outre-mer
Les enchères principales pour l’attribution de fréquences dans la bande 3,4 – 3,8 GHz en Guyane, à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin se sont déroulées le 1er juin 2023.
En Guyane, quatre blocs au positionnement prédéterminé étaient disponibles pour attribution : le bloc 1 de 50 MHz, les blocs 2 et 3 de 60 MHz chacun et le bloc 4 de 70 MHz.
S’agissant de la procédure à Saint‑Barthélemy et à Saint‑Martin, à l’issue de la phase d’attribution des blocs de 50 MHz contre engagements, il restait 18 blocs de 10 MHz à attribuer sur chaque territoire[1].
Résultat final de la procédure d’attribution de la bande 3,4 – 3,8 GHz en Guyane
Les fréquences attribuées dans le cadre de la procédure d’attribution de la bande 3,4 – 3,8 GHz en Guyane, sous réserve que cette dernière soit menée à son terme, sont les suivantes :
|
Candidat |
Digicel AFG |
Free Caraïbe |
Orange Caraïbe |
Outremer Telecom |
|
Nom du bloc |
Bloc 2 |
Bloc 1 |
Bloc 3 |
Bloc 4 |
|
Fréquences |
3530 – 3590 MHz |
3480 – 3530 MHz |
3670 – 3730 MHz |
3730 – 3800 MHz |
|
Quantités de fréquences |
60 MHz |
50 MHz |
60 MHz |
70 MHz |
|
Montant à verser résultant de l’enchère principale |
10 082 € |
0 € |
10 000 € |
710 114 € |
Résultats des quantités de fréquences attribuées à Saint‑Barthélemy et à Saint‑Martin
Les quantités de fréquences attribuées dans le cadre de la procédure d’attribution de la bande 3,4 – 3,8 GHz
à Saint‑Barthélemy, sous réserve que cette dernière soit menée à son terme, sont les suivantes :
|
Candidat |
Dauphin Telecom |
Digicel AFG |
Free Caraïbe |
Orange Caraïbe |
|
Quantités de fréquences attribuées dans le cadre de la phase d’attribution des blocs de 50 MHz contre engagements |
50 MHz |
50 MHz |
50 MHz |
50 MHz |
|
Quantités de fréquences attribuées dans le cadre de l’enchère principale sur la bande 3,4 – 3,8 GHz |
50 MHz |
50 MHz |
30 MHz |
50 MHz |
|
Montant à verser résultant de l’enchère principale |
2 € |
2 € |
0 € |
2 € |
|
Quantité totale de fréquences attribuées |
100 MHz |
100 MHz |
80 MHz |
100 MHz |
Les quantités de fréquences attribuées dans le cadre de la procédure d’attribution de la bande 3,4 – 3,8 GHz à Saint-Martin, sous réserve que cette dernière soit menée à son terme, sont les suivantes :
|
Candidat |
Dauphin Telecom |
Digicel AFG |
Free Caraïbe |
Orange Caraïbe |
|
Quantités de fréquences attribuées dans le cadre de la phase d’attribution des blocs de 50 MHz contre engagements |
50 MHz |
50 MHz |
50 MHz |
50 MHz |
|
Quantités de fréquences attribuées dans le cadre de l’enchère principale sur la bande 3,4 – 3,8 GHz |
50 MHz |
50 MHz |
30 MHz |
50 MHz |
|
Montant à verser résultant de l’enchère principale |
2 € |
2 € |
0 € |
2 € |
|
Quantité totale de fréquences attribuées |
100 MHz |
100 MHz |
80 MHz |
100 MHz |
La quantité de fréquences dans la bande 3,4 ‑3,8 GHz à Saint‑Barthélemy et à Saint‑Martin pouvant être obtenues par chaque lauréat étant désormais connue, des enchères « de positionnement » à un tour au second prix seront organisées dans les semaines à venir.
Ces enchères permettront de déterminer la position des fréquences de chaque lauréat dans la bande 3,4 ‑3,8 GHz à Saint‑Barthélemy et à Saint‑Martin.
Document associé :
• La page dédiée à la procédure